Déposée le 1 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERMOB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-41 du 13 octobre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERMOB domicilié(e) B.P 8 Z.I de ST DIDIER, 01140 THOISSEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 381 799 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERMOB A l'attention de B. REYBIER - France.
La marque DUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587098.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL FERMOB - B.P 8 Z.I de ST DIDIER, 01140 THOISSEY - France - SIREN 389381799
FERMOB A l'attention de B. REYBIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17
Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41
Parasols, parasolettes, parapluies Meubles d'intérieurs et d'extérieurs et accessoires pour la décoration intérieure et extérieure à savoir: chaises, fauteuils, chaises longues, bancs, tables, guéridons, piètements de tables, plateaux de tables, coussins
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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